Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation — Shiwase

Dernière mise à jour : [à compléter avec la date]

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la société Shiwase (ci-après « nous », « notre », « la Boutique ») et toute personne effectuant un achat sur le site [ton nom de domaine] (ci-après « le Site »), ci-après désignée « le Client ».

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.

2. Identification du vendeur

Nom commercial : Shiwase Statut juridique : [à compléter — auto-entrepreneur / SARL, une fois enregistré] Adresse : [ton adresse au Maroc] Email de contact : [ton email] Téléphone : [ton numéro, si applicable] Numéro RC / ICE : [à compléter une fois ton entreprise enregistrée]

3. Produits

Shiwase propose à la vente des vêtements streetwear (t-shirts et autres articles textiles). Les caractéristiques essentielles des produits (matière, coupe, couleur, tailles disponibles) sont présentées sur chaque fiche produit du Site.

Les photographies illustrant les produits ont valeur informative. De légères variations de couleur peuvent apparaître selon les écrans, sans que cela constitue un défaut de conformité.

4. Prix

Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises. Shiwase se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande par le Client.

Les frais de livraison, le cas échéant, sont indiqués séparément avant la validation finale de la commande.

5. Commande

Le Client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier, puis procède à la validation de la commande en renseignant les informations nécessaires (coordonnées, adresse de livraison, mode de paiement).

La confirmation de commande constitue l'acceptation du Client des présentes CGV et du prix total de la commande.

6. Modalités de paiement

Le paiement peut s'effectuer selon les moyens proposés sur le Site, notamment :

  • Paiement à la livraison (espèces)
  • Paiement en ligne par carte bancaire (selon les moyens activés sur le Site)

Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

7. Livraison

Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande, sur l'ensemble du territoire marocain [ou : "et à l'international", à adapter selon ta zone de livraison].

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la localisation du Client et les conditions du transporteur. Shiwase ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.

Il appartient au Client de vérifier l'état du colis à la réception et de signaler toute anomalie (colis endommagé, article manquant) dans les meilleurs délais.

8. Droit de rétractation, retour et remboursement

Conformément à la loi marocaine n° 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur, le Client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Les modalités détaillées de retour et de remboursement sont précisées dans notre Politique de retour et de remboursement, disponible sur le Site.

9. Garanties

Les produits vendus par Shiwase bénéficient des garanties légales applicables en matière de conformité et de vices cachés, conformément à la législation marocaine en vigueur.

En cas de non-conformité ou de défaut constaté, le Client peut contacter Shiwase à [ton email] afin d'obtenir un remplacement, une réparation ou un remboursement, selon les modalités applicables.

10. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (logo, textes, visuels, identité visuelle, nom de marque Shiwase) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

11. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de la commande et de la relation client, conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

12. Responsabilité

Shiwase met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentées sur le Site. Toutefois, Shiwase ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'indisponibilité temporaire de celui-ci.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit marocain. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité entre les parties. À défaut d'accord amiable, les tribunaux marocains compétents seront seuls habilités à connaître du litige.

14. Modification des CGV

Shiwase se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

15. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV :

[ton email de contact] [ton numéro de téléphone, si applicable]